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V
- 174p.
Cote : URB03GOU - 3887
"Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet : – la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d’aménagement ; – la surface de plancher, référence pour l’application des règles d’urbanisme ; – l’emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d’urbanisme et de recours à un architecte ; – la surface thermique au sens de la RT 2012 ; – la surface de vente utilisée en urbanisme commercial."
"Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet : – la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d’aménagement ; – la surface de plancher, référence pour l’application des règles d’urbanisme ; – l’emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d’urbanisme et de recours à un architecte ; – la surface thermique au sens de la RT 2012 ; – la surface de vente utilisée en ...
URBANISME ; Droit de l'urbanisme ; Règles d'utilisation du sol ; Coefficient d'Occupation du Sol ; surface de plancher ; surface habitable ; Emprise ; taxe d'aménagement ; code de l'urbanisme
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V
- 720p.
Cote : URB03CHA - 2350
A travers l'analyse exigente de 750 mots, actes et procédures, ce dictionnaire fournit les réponses immédiates, précises et complètes aux questions et problèmes rencontrés quotidiennement par tous les praticiens de l'urbanisme.
URBANISME ; Droit de l'urbanisme ; Procédure
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- 168p.
Cote : URB03GAL - 2352
Cette étude permet d'appréhender la technicité mise en oeuvre pour l'élaboration de chacune des pièces demandées, la pertinence des documents présentés et leur efficacité quant aux objectifs de la loi. Portant sur 60 dossiers, l'étude ne prétent pas à un caractère statistique. Cependant, "ce coup de sonde" sur le dispositif du volet paysager permet de dégager quelques orientations pour une évaluation ultérieure et de discerner déjà quelques principes de recommandations pour une meilleure efficacité des dossiers de demande de permis de construire.
Cette étude permet d'appréhender la technicité mise en oeuvre pour l'élaboration de chacune des pièces demandées, la pertinence des documents présentés et leur efficacité quant aux objectifs de la loi. Portant sur 60 dossiers, l'étude ne prétent pas à un caractère statistique. Cependant, "ce coup de sonde" sur le dispositif du volet paysager permet de dégager quelques orientations pour une évaluation ultérieure et de discerner déjà quelques ...
URBANISME ; Droit de l'urbanisme ; Autorisation d'urbanisme ; Permis de construire ; ENVIRONNEMENT ; Le droit de l'environnement ; Protection des espaces naturels ; Loi paysage ; volet paysager
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