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V
- 174p.
Cote : URB03GOU - 3887
"Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet : – la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d’aménagement ; – la surface de plancher, référence pour l’application des règles d’urbanisme ; – l’emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d’urbanisme et de recours à un architecte ; – la surface thermique au sens de la RT 2012 ; – la surface de vente utilisée en urbanisme commercial."
"Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet : – la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d’aménagement ; – la surface de plancher, référence pour l’application des règles d’urbanisme ; – l’emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d’urbanisme et de recours à un architecte ; – la surface thermique au sens de la RT 2012 ; – la surface de vente utilisée en ...
URBANISME ; Droit de l'urbanisme ; Règles d'utilisation du sol ; Coefficient d'Occupation du Sol ; surface de plancher ; surface habitable ; Emprise ; taxe d'aménagement ; code de l'urbanisme
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