m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  surface habitable | enregistrements trouvés : 1

O
     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

- 174p.
Cote : URB03GOU - 3887

"Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet : – la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d’aménagement ; – la surface de plancher, référence pour l’application des règles d’urbanisme ; – l’emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d’urbanisme et de recours à un architecte ; – la surface thermique au sens de la RT 2012 ; – la surface de vente utilisée en urbanisme commercial."
"Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet : – la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d’aménagement ; – la surface de plancher, référence pour l’application des règles d’urbanisme ; – l’emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d’urbanisme et de recours à un architecte ; – la surface thermique au sens de la RT 2012 ; – la surface de vente utilisée en ...

URBANISME ; Droit de l'urbanisme ; Règles d'utilisation du sol ; Coefficient d'Occupation du Sol ; surface de plancher ; surface habitable ; Emprise ; taxe d'aménagement ; code de l'urbanisme

... Lire [+]

Filtrer

Type
Date de parution
Date d'indexation

Z