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Documents  Règles d'utilisation du sol | enregistrements trouvés : 2

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- 174p.
Cote : URB03GOU - 3887

"Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet : – la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d’aménagement ; – la surface de plancher, référence pour l’application des règles d’urbanisme ; – l’emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d’urbanisme et de recours à un architecte ; – la surface thermique au sens de la RT 2012 ; – la surface de vente utilisée en urbanisme commercial."
"Cet ouvrage présente une analyse détaillée des surfaces utiles à un projet : – la surface fiscale, assiette de calcul de la nouvelle taxe d’aménagement ; – la surface de plancher, référence pour l’application des règles d’urbanisme ; – l’emprise au sol qui permet de déterminer les seuils de soumission à autorisation d’urbanisme et de recours à un architecte ; – la surface thermique au sens de la RT 2012 ; – la surface de vente utilisée en ...

URBANISME ; Droit de l'urbanisme ; Règles d'utilisation du sol ; Coefficient d'Occupation du Sol ; surface de plancher ; surface habitable ; Emprise ; taxe d'aménagement ; code de l'urbanisme

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- 23p.
Cote : URB05CAUE57 - 5215

"La trajectoire Zéro Artificialisation Nette (ZAN) des sols à atteindre d'ici 2050, c'est un changement de paradigme, il doit être accompagné, expliqué, mais surtout équilibré au regard de la diversité de nos territoires, de leurs réalités concrètes. Découlant de la loi, c'est un cadrage contraignant. Il nous faudra donc apprendre, pas à pas, à faire des logements sur nos territoires tout en préservant les zones agricoles et naturelles, ressources précieuses pour notre alimentation et notre environnement. Face à ces contraintes, certains diront ces difficultés, sachons saisir les outils mis à notre disposition et ce changement d'approche pour en faire un atout dans nos aménagements. Cela doit nous permettre de résorber les bâtiments dégradés, véritables verrues paysagères au coeur de nos communes, cela doit favoriser à la réhabilitation des bâtiments vacants."
"La trajectoire Zéro Artificialisation Nette (ZAN) des sols à atteindre d'ici 2050, c'est un changement de paradigme, il doit être accompagné, expliqué, mais surtout équilibré au regard de la diversité de nos territoires, de leurs réalités concrètes. Découlant de la loi, c'est un cadrage contraignant. Il nous faudra donc apprendre, pas à pas, à faire des logements sur nos territoires tout en préservant les zones agricoles et naturelles, ...

URBANISME ; Aménagement urbain ; Urbanisation ; Règles d'utilisation du sol ; Sol ; Consommation d'espace ; Artificialisation des sols ; Ecologie urbaine ; Ville ; Friche industrielle ; Logement vacant ; Densification ; Document d'urbanisme

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