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Documents  Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable | enregistrements trouvés : 17

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Cote : CON07MIN - 2927

Documents faisant le point sur la RT 2012.

CONSTRUCTION ; Technique de construction ; Règle de construction ; Règlementation thermique

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- 57p.
Cote : PAY03ROC - 2111

Cette étude analyse 40 atlas de paysages, en portant une attention particulière aux unités paysagères, à la manière dont elles sont traitées, aussi bien dans leur définition que dans la restitution des informations qui leur sont associées. Ce diagnostic fait suite au constat suivant : malgré une méthode développée dès l'élaboration des premiers atlas, on constate une grande liberté dans le traitement des unités paysagères. Ainsi, pratiquement chaque région ou département français a sa propre définition, sa propre terminologie et des propres méthodes d'identification des paysages. Après une douzaine d'années d'expérience sur les atlas, l'on dispose d'une matière suffisante pour pouvoir faire un bilan et penser les paysages non plus au niveau régional ou départemental mais au niveau national, afin de rendre la connaissance plus accessible à tous.
Cette étude analyse 40 atlas de paysages, en portant une attention particulière aux unités paysagères, à la manière dont elles sont traitées, aussi bien dans leur définition que dans la restitution des informations qui leur sont associées. Ce diagnostic fait suite au constat suivant : malgré une méthode développée dès l'élaboration des premiers atlas, on constate une grande liberté dans le traitement des unités paysagères. Ainsi, pratiquement ...

PAYSAGE ; Analyse paysagère ; METHODE ; atlas ; Unité paysagère ; Lecture du paysage

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- 43p.
Cote : SAN05COL - 3103

Document qui vise à changer les pratiques professionnelles et à atteindre une voirie accessible et sûre pour tous.

SANTE ; Handicap ; Accessibilité ; Voirie

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- 44p.
Cote : SAN05GOE - 3102

Ce rapport d'étude présente une typologie des différentes aides à la mise en accessibilité des commerces.

SANTE ; Handicap ; Accessibilité ; commerce

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- 59p.
Cote : SAN05MIN - 2871

Dans la suite des "Journées territoriales de l'accessibilité", et en raison même des nombreuses réalisations accessibles qui ont été rapportées, le ministère du Développement durable a souhaité pouvoir mettre en valeur les initiatives les plus remarquables en matière d'accessibilité à la Cité.
Cette anthologie regroupe 60 réalisations emblématiques qui sont autant de preuves de la volonté des maîtres d'ouvrage, du savoir-faire des professionnels et de la possibilité de faire évoluer au profit de tous notre cadre de vie.
Dans la suite des "Journées territoriales de l'accessibilité", et en raison même des nombreuses réalisations accessibles qui ont été rapportées, le ministère du Développement durable a souhaité pouvoir mettre en valeur les initiatives les plus remarquables en matière d'accessibilité à la Cité.
Cette anthologie regroupe 60 réalisations emblématiques qui sont autant de preuves de la volonté des maîtres d'ouvrage, du savoir-faire des professionnels ...

SANTE ; Handicap ; Accessibilité ; espace public

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- 39p.
Cote : CON04COL - 2074

Les insectes xylophages et les termites en particulier peuvent occasionner des dégats importants dans les bâtiments, en dégradant le bois et ses dérivés utilisés dans la construction. Leur activité peut affecter la qualité d'usage des bâtiments mais aussi causer des désordres importants dans leur structure même. Dans les cas les plus extrêmes, elle peut conduire à leur effondrement. Cette plaquette rappelle de façon synthétique, la règlementation et fournit quelques recommandations.
Les insectes xylophages et les termites en particulier peuvent occasionner des dégats importants dans les bâtiments, en dégradant le bois et ses dérivés utilisés dans la construction. Leur activité peut affecter la qualité d'usage des bâtiments mais aussi causer des désordres importants dans leur structure même. Dans les cas les plus extrêmes, elle peut conduire à leur effondrement. Cette plaquette rappelle de façon synthétique, la règl...

CONSTRUCTION ; Matériau ; Bois ; termite ; Règlementation

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- 25p.
Cote : PAY16COL - 2023

La Convention européenne du paysage favorise une mise en cohérence des dispositions des politiques sectorielles qui s'incarnent sur les mêmes territoires. En offrant une charpente commune et un même principe directeur, cette convention invite à conduire les politiques territoriales en tenant compte des paysages dont elles conditionnent les évolutions. La convention propose une définition précise du paysage, et lui donne une véritable dimension juridique. Elle définit également les termes de "politique du paysage" et "d'objectifs de qualité paysagère" et engage à développer les politiques du paysage simultanément sur trois registres, la protection, la gestion et l'aménagement.
La Convention européenne du paysage favorise une mise en cohérence des dispositions des politiques sectorielles qui s'incarnent sur les mêmes territoires. En offrant une charpente commune et un même principe directeur, cette convention invite à conduire les politiques territoriales en tenant compte des paysages dont elles conditionnent les évolutions. La convention propose une définition précise du paysage, et lui donne une véritable dimension ...

PAYSAGE ; Politique du paysage ; Protection ; Aménagement paysager

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- 104p.
Cote : PAY16FOL - 2044

Ce bilan des plans de paysage a été réalisé en deux phases. La première concerne la collecte des données et l'analyse de ces dernières. La seconde a permis de mettre en évidence les points principaux liés à l'utilisation actuelle des plans de paysage et de proposer des pistes de réflexion et d'évolution de l'outil.

PAYSAGE ; Politique du paysage ; Plan de paysage

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- 53p.
Cote : PAY02HOU - 2043

Ce rapport de stage qui reflète l'analyse et l'appréciation de Sophie Houlou, est toutefois une utile contribution à l'élaboration des outils nécéssaires à la juste prise en compte des enjeux de paysage lors de l'instruction des dossiers d'étude d'impact, de demande de permis de construire et, demain, des Zones de développement de l'éolien.

PAYSAGE ; Intégration paysagère = insertion paysagère ; Eolienne

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- 168p.
Cote : URB03GAL - 2352

Cette étude permet d'appréhender la technicité mise en oeuvre pour l'élaboration de chacune des pièces demandées, la pertinence des documents présentés et leur efficacité quant aux objectifs de la loi. Portant sur 60 dossiers, l'étude ne prétent pas à un caractère statistique. Cependant, "ce coup de sonde" sur le dispositif du volet paysager permet de dégager quelques orientations pour une évaluation ultérieure et de discerner déjà quelques principes de recommandations pour une meilleure efficacité des dossiers de demande de permis de construire.
Cette étude permet d'appréhender la technicité mise en oeuvre pour l'élaboration de chacune des pièces demandées, la pertinence des documents présentés et leur efficacité quant aux objectifs de la loi. Portant sur 60 dossiers, l'étude ne prétent pas à un caractère statistique. Cependant, "ce coup de sonde" sur le dispositif du volet paysager permet de dégager quelques orientations pour une évaluation ultérieure et de discerner déjà quelques ...

URBANISME ; Droit de l'urbanisme ; Autorisation d'urbanisme ; Permis de construire ; ENVIRONNEMENT ; Le droit de l'environnement ; Protection des espaces naturels ; Loi paysage ; volet paysager

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- 80p.
Cote : POL04GIV - 2268

L'objet de ce guide est d'apporter aux particuliers, comme aux professionnels du bâtiments, une attention particulière à la conception et construction en zone montagne soumise aux avalanches.

POLLUTION - NUISANCES ; Gestion des risques ; Catastrophe naturelle ; Avalanche

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- 160p.
Cote : PAY16LAS - 22

Les espaces péri-urbains et, d'une manière plus générale, les extensions urbaines contemporaines sont souvent regardés comme des lieux sans qualité. Ils n'en sont pourtant pas si démunis et la démarche des paysagistes chargés de formuler un projet de territoire se fonde souvent sur des éléments de structures qui contribuent à singulariser les lieux ou entretiennent une relation particulière avec les populations. Dans les espaces ruraux, ce que l'on appelle petit patrimoine rural remplit cet office.
Les espaces péri-urbains et, d'une manière plus générale, les extensions urbaines contemporaines sont souvent regardés comme des lieux sans qualité. Ils n'en sont pourtant pas si démunis et la démarche des paysagistes chargés de formuler un projet de territoire se fonde souvent sur des éléments de structures qui contribuent à singulariser les lieux ou entretiennent une relation particulière avec les populations. Dans les espaces ruraux, ce que ...

PAYSAGE ; Politique du paysage ; URBANISME ; Périurbanisation ; ARCHITECTURE ; patrimoine local

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- 43p.
Cote : PAY19DIR - 2250

Ce recueil d'outils juridiques, qui prend la forme de fiches thématiques, se veut exhaustif sur les droits spécifiques de l'arbre en milieu urbain ou rural. Il tente d'éclairer l'interprétation des textes, même les plus anciens.

PAYSAGE ; La Végétation ; Arbre ; DROIT ; Texte juridique

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- 54p.
Cote : PAY16VIO - 2231

La multiplication des aménagements de régulation comme les retenues d'eaux pluviales réalisées ponctuellement sans prise en compte du contexte paysager risquent d'entraîner des modifications importantes sur la perception de ces paysages remaniés. La Direction de la nature et des paysages du Ministère de l'Ecologie et du Développement durable a souhaité évaluer les conséquences importantes de cette nouvelle pratique; parallèlement, la sensibilisation des acteurs, favorise la mise en oeuvre de dispositions particulières à définir. C'est seulement dans ce contexte que sera assurée une meilleure intégration de ces aménagements dans les structures paysagères existantes.
La multiplication des aménagements de régulation comme les retenues d'eaux pluviales réalisées ponctuellement sans prise en compte du contexte paysager risquent d'entraîner des modifications importantes sur la perception de ces paysages remaniés. La Direction de la nature et des paysages du Ministère de l'Ecologie et du Développement durable a souhaité évaluer les conséquences importantes de cette nouvelle pratique; parallèlement, la se...

PAYSAGE ; Politique du paysage ; Gestion de l'eau ; Eau pluviale

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- 26p.
Cote : PAY16LEF - 2230

Le terme "fermeture des paysages" aujourd'hui porteur d'une connotation négative, peut recouvrir des interprétations différentes selon les régions et selon les disciplines (géographie, paysage, agronomie ou écologie).
C'est pour comprendre et accompagner ces évolutions que la Direction de la nature et des paysages du Ministère de l'écologie et du développement durable a confié au CEMAGREF cette étude de recherche sur la notion de "fermeture des paysages", son apparition et ses différentes acceptions.
Le terme "fermeture des paysages" aujourd'hui porteur d'une connotation négative, peut recouvrir des interprétations différentes selon les régions et selon les disciplines (géographie, paysage, agronomie ou écologie).
C'est pour comprendre et accompagner ces évolutions que la Direction de la nature et des paysages du Ministère de l'écologie et du développement durable a confié au CEMAGREF cette étude de recherche sur la notion de "fermeture des ...

PAYSAGE ; Politique du paysage ; Paysage rural

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- 67p.
Cote : PAY16JAC - 2229

L'extension rapide des agglomérations au cours de ces dernières décennies a induit de nouveaux besoins de la part des citadins et modifié leurs relations à la nature. L'intérêt des parcs forestiers contemporains tient notamment à la diversité des pratiques qui peuvent s'y exercer, à l'économie de moyens pour les collectivités en terme d'investissement et d'entretien, à leurs potentialités d'adaptation aux évolutions des attentes et des besoins des citadins et, enfin, aux conditions favorables à la présence de la petite faune.
L'étude s'appuie sur l'analyse de cinq réalisations retenues pour leur caractère illustratif du propos.
L'extension rapide des agglomérations au cours de ces dernières décennies a induit de nouveaux besoins de la part des citadins et modifié leurs relations à la nature. L'intérêt des parcs forestiers contemporains tient notamment à la diversité des pratiques qui peuvent s'y exercer, à l'économie de moyens pour les collectivités en terme d'investissement et d'entretien, à leurs potentialités d'adaptation aux évolutions des attentes et des besoins ...

PAYSAGE ; Politique du paysage ; Parc ; Parc urbain ; Aménagement forestier

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- 21p.
Cote : PAY16COL - 2228

Les récentes lois relatives à l'aménagement du territoire, à l'intercommunalité et au renouvellement urbain invitent à adopter une nouvelle attitude face au territoire, où s'incarnent l'ensemble des décisions publiques.Dans ce nouveau regard, le paysage prend une place importante en ce qu'il manifeste l'effectivité de la décision publique et parce qu'il correspond à une demande sociale de plus en plus éclairée et affirmée. C'est dans cet esprit que le Ministère a commandé à la Fédération nationale des CAUE ce rapport qui met en évidence des principes de démarches globales ainsi que leurs déclinaisons aux travers d'exemples variés, représentatifs d'approches diverses en termes de finalité.
Les récentes lois relatives à l'aménagement du territoire, à l'intercommunalité et au renouvellement urbain invitent à adopter une nouvelle attitude face au territoire, où s'incarnent l'ensemble des décisions publiques.Dans ce nouveau regard, le paysage prend une place importante en ce qu'il manifeste l'effectivité de la décision publique et parce qu'il correspond à une demande sociale de plus en plus éclairée et affirmée. C'est dans cet esprit ...

PAYSAGE ; Politique du paysage ; Diagnostic ; Aménagement du territoire

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