m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  Le droit de l'environnement | enregistrements trouvés : 4

O
     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.
V

- 80p.
Cote : FON03COL - 1850

Véritable état des lieux cet atlas souligne les points forts du territoire et trouve ainsi toute sa place pour faire progresser l'information et l'éducation de tous les publics.

FONDS LOCAL ; Pyrénées ; ENVIRONNEMENT ; Le droit de l'environnement ; Protection des espaces naturels ; Parc national ; atlas

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 74p.
Cote : ENV01GAU - 3292

Guide méthodologique conçu pour partager les expériences collectives pour la restauration et la mise en valeur du paysage sur les sites acquis par le Conservatoire du littoral.

ENVIRONNEMENT ; Le droit de l'environnement ; Protection des espaces naturels ; Conservatoire du littoral

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.


Cote : ENV01GIP - 3011

La stratégie régionale de gestion de la bande côtière est le fruit d'une organisation scientifique et technique spécifique coordonnée par le GIP Littoral Aquitain. Après 3 années d'étude, de concertation et de réflexion partagée avec l'ensemble du partenariat aquitain, le GIP publie 4 documents destinés aux élus, aux techniciens des collectivités, aux acteurs locaux et au grand public. Dans ces documents sont expliqués la démarche (partie n°1) et le diagnostic (partie n°2) qui ont conduit à la réalisation du document d'orientation et d'actions (partie n°3) et du guide de l'action locale (partie n°4) permettant de mettre en oeuvre, localement, cette stratégie.
La stratégie régionale de gestion de la bande côtière est le fruit d'une organisation scientifique et technique spécifique coordonnée par le GIP Littoral Aquitain. Après 3 années d'étude, de concertation et de réflexion partagée avec l'ensemble du partenariat aquitain, le GIP publie 4 documents destinés aux élus, aux techniciens des collectivités, aux acteurs locaux et au grand public. Dans ces documents sont expliqués la démarche (partie n°1) ...

ENVIRONNEMENT ; Le droit de l'environnement ; Protection des espaces naturels ; Loi littoral

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 168p.
Cote : URB03GAL - 2352

Cette étude permet d'appréhender la technicité mise en oeuvre pour l'élaboration de chacune des pièces demandées, la pertinence des documents présentés et leur efficacité quant aux objectifs de la loi. Portant sur 60 dossiers, l'étude ne prétent pas à un caractère statistique. Cependant, "ce coup de sonde" sur le dispositif du volet paysager permet de dégager quelques orientations pour une évaluation ultérieure et de discerner déjà quelques principes de recommandations pour une meilleure efficacité des dossiers de demande de permis de construire.
Cette étude permet d'appréhender la technicité mise en oeuvre pour l'élaboration de chacune des pièces demandées, la pertinence des documents présentés et leur efficacité quant aux objectifs de la loi. Portant sur 60 dossiers, l'étude ne prétent pas à un caractère statistique. Cependant, "ce coup de sonde" sur le dispositif du volet paysager permet de dégager quelques orientations pour une évaluation ultérieure et de discerner déjà quelques ...

URBANISME ; Droit de l'urbanisme ; Autorisation d'urbanisme ; Permis de construire ; ENVIRONNEMENT ; Le droit de l'environnement ; Protection des espaces naturels ; Loi paysage ; volet paysager

... Lire [+]

Filtrer

Type
Date de parution
Date d'indexation

Z