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Cote : ENV01GIP - 3011
La stratégie régionale de gestion de la bande côtière est le fruit d'une organisation scientifique et technique spécifique coordonnée par le GIP Littoral Aquitain. Après 3 années d'étude, de concertation et de réflexion partagée avec l'ensemble du partenariat aquitain, le GIP publie 4 documents destinés aux élus, aux techniciens des collectivités, aux acteurs locaux et au grand public. Dans ces documents sont expliqués la démarche (partie n°1) et le diagnostic (partie n°2) qui ont conduit à la réalisation du document d'orientation et d'actions (partie n°3) et du guide de l'action locale (partie n°4) permettant de mettre en oeuvre, localement, cette stratégie.
La stratégie régionale de gestion de la bande côtière est le fruit d'une organisation scientifique et technique spécifique coordonnée par le GIP Littoral Aquitain. Après 3 années d'étude, de concertation et de réflexion partagée avec l'ensemble du partenariat aquitain, le GIP publie 4 documents destinés aux élus, aux techniciens des collectivités, aux acteurs locaux et au grand public. Dans ces documents sont expliqués la démarche (partie n°1) ...
ENVIRONNEMENT ; Le droit de l'environnement ; Protection des espaces naturels ; Loi littoral
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- 168p.
Cote : URB03GAL - 2352
Cette étude permet d'appréhender la technicité mise en oeuvre pour l'élaboration de chacune des pièces demandées, la pertinence des documents présentés et leur efficacité quant aux objectifs de la loi. Portant sur 60 dossiers, l'étude ne prétent pas à un caractère statistique. Cependant, "ce coup de sonde" sur le dispositif du volet paysager permet de dégager quelques orientations pour une évaluation ultérieure et de discerner déjà quelques principes de recommandations pour une meilleure efficacité des dossiers de demande de permis de construire.
Cette étude permet d'appréhender la technicité mise en oeuvre pour l'élaboration de chacune des pièces demandées, la pertinence des documents présentés et leur efficacité quant aux objectifs de la loi. Portant sur 60 dossiers, l'étude ne prétent pas à un caractère statistique. Cependant, "ce coup de sonde" sur le dispositif du volet paysager permet de dégager quelques orientations pour une évaluation ultérieure et de discerner déjà quelques ...
URBANISME ; Droit de l'urbanisme ; Autorisation d'urbanisme ; Permis de construire ; ENVIRONNEMENT ; Le droit de l'environnement ; Protection des espaces naturels ; Loi paysage ; volet paysager
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