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V
- 281p.
Cote : SAN05LEB - 5329
"Toutes les obligations réglementaires et les prescriptions techniques liées à l’accessibilité des ERP, IOP, bâtiments d’habitation collectifs et maisons individuelles, neufs ou existants, sont présentées sous forme de tableaux et de schémas d’ensemble et de détail.
Cette 8e édition intègre la recodification du Code de la construction et de l’habitation et l’arrêté « Douches zéro ressaut » du 11 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 24 décembre 2015 relatif à l’accessibilité aux personnes handicapées."
"Toutes les obligations réglementaires et les prescriptions techniques liées à l’accessibilité des ERP, IOP, bâtiments d’habitation collectifs et maisons individuelles, neufs ou existants, sont présentées sous forme de tableaux et de schémas d’ensemble et de détail.
Cette 8e édition intègre la recodification du Code de la construction et de l’habitation et l’arrêté « Douches zéro ressaut » du 11 septembre 2020 modifiant l’arrêté du 24 décembre ...
SANTE ; Handicap ; Accessibilité ; Règlementation ; Etablissement Recevant du Public ; Bâtiment d'habitation collectif ; Maison individuelle
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V
- 155p.
Cote : SAN05AST - 4216
Ce guide s'adresse aux élus et techniciens soucieux de rendre accessibles les espaces publics des villes et villages de Seine-et-Marne. Il apporte la méthodologie nécessaire pour mettre en accessibilité les voiries et espaces publics, tant dans les villages que dans les villes.
SANTE ; Handicap ; Accessibilité ; espace public
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V
- 223p.
Cote : SAN05MAI - 2454
Cette publication présente de manière simple et pédagogique l'ensemble des obligations imposées par la loi du 11 février 2005 aux principaux acteurs des collectivités publiques. Présenté sous la forme de questions/réponses, cet ouvrage permet d'envisager des solutions pratiques à la mise en œuvre du nouveau dispositif législatif.
SANTE ; Handicap ; Accessibilité
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- 49p.
Cote : SAN05CER - 3053
"Le présent ouvrage s'adresse à tout décideur politique ou technique de collectivité territoriale concerné par l'accessibilité dans le champ de l'aménagement urbain. Il a pour ambition de synthétiser le travail réalisé en vue de donner les clés de compréhension pour la mise en oeuvre de la politique d'accessibilité aux personnes à mobilité réduite".
SANTE ; Handicap ; Accessibilité ; Règle d'accessibilité
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