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Documents  MIQCP | enregistrements trouvés : 31

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- 70p.
Cote : AME08ROM - 2840

Ce guide reprend en partie le contenu de la fiche "Médiations" n°14-1 relative à la procédure du concours de maîtrise d'oeuvre en le complétant de nombreuses recommandations sur les modalités pratiques d'organisation d'un tel concours.

AMENAGEMENT ; Maîtrise d'oeuvre ; Concours

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- 120p.
Cote : AME09ROM - 2626

Ce guide donne des pistes pour engager des démarches de projets durables, du bâtiment aux espaces publics. Conçu plutôt pour des projets neufs, ses principes peuvent s'appliquer tout autant à l'existant. L'ouvrage aborde dans une première partie les fondamentaux d'un projet de développement durable. Les facteurs et principes d'une conception durable sont détaillés dans une deuxième partie. La troisième partie aborde la démarche de projet, l'importance de l'organisation de la maîtrise d'ouvrage et des modes de concertation, de la définition des besoins à la réalisation puis à la mise en service. Ce guide rappelle également l'importance de l'entretien et de la gestion au quotidien durant toute la vie d'un bâtiment ou d'un site.
Ce guide donne des pistes pour engager des démarches de projets durables, du bâtiment aux espaces publics. Conçu plutôt pour des projets neufs, ses principes peuvent s'appliquer tout autant à l'existant. L'ouvrage aborde dans une première partie les fondamentaux d'un projet de développement durable. Les facteurs et principes d'une conception durable sont détaillés dans une deuxième partie. La troisième partie aborde la démarche de projet, ...

AMENAGEMENT ; Maîtrise d'ouvrage ; Maîtrise d'ouvrage publique

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- 104p.
Cote : DRO03ROM - 1620

Le présent guide, relatif au processus de conception-réalisation, a vocation à permettre à la maîtrise d'ouvrage qui retiendrait ce processus, d'en maîtriser tous ses aspects spécifiques et ainsi, d'en faire le meilleur usage au service de la qualité des équipements publics.

DROIT ; Document juridique ; Contrat ; Commande publique = Marché public ; contrat de conception-réalisation

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- 72p.
Cote : AME08ROM - 1615

Sur la base d'entretiens effectués auprès d'agences d'architecture de taille moyenne, cet ouvrage tente de témoigner du travail du coût que génèrent les concours pour leurs structures, en termes d'appropriation du programme, de conception et de rendu du projet. Ces données sont également valables pour les autres formes de consultations de maîtrise d'oeuvre, notamment les procédures adaptées ou les appels d'offres de conception-réalisation.

AMENAGEMENT ; Maîtrise d'ouvrage ; Maîtrise d'ouvrage publique ; Concours d'architecture et d'ingénierie ; Maître d'ouvrage

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- 84p.
Cote : MET03CAB - 1751

Le présent guide de sensibilisation à la programmation des équipements publics à vocation à faire découvrir l'intérêt de la programmation et à inviter les maîtres d'ouvrage publics à s'engager dans une telle démarche.

METHODE ; Programmation ; Maître d'ouvrage

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- 66p.
Cote : CON06CAB - 1460

Ce guide s’adresse particulièrement aux collectivités maîtres d’ouvrage, ainsi qu’à leurs assistants, dans l’objectif de les aider à fonder leurs investissements immobiliers sur des bases financières réalistes, ce qui sera déterminant pour la conduite et la bonne fin d’une opération de qualité.

CONSTRUCTION ; Finances publiques ; Financement de la construction ; Maîtrise d'ouvrage

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- 23p.
Cote : DRO02MIQ - 1083

La présente fiche se propose d'émettre des recommandations à l'attention de la maîtrise d'ouvrage publique qui souhaite s'entourer des compétences d'un programmiste professionnel, expérimenté pour la définition et le développement de son projet.

DROIT ; Cadre institutionnel ; consultation simplifiée ; Programmiste ; AMENAGEMENT ; Programmation

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- 104p.
Cote : AME03CAB - 1023

Le présent ouvrage aborde la question des projets urbains et de la mission de "maîtrise d'oeuvre urbaine" dans leurs aspects pratiques : contenus de la mission, procédures de dévolution, et surtout, mise au point d'un contrat complexe, de durée inhabituelle, et dont tous les paramètres ne peuvent, par essence, être entièrement résolus lors de la signature.

URBANISME ; Projet urbain ; maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale

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- 16p.
Cote : DRO03MIQ - 1084

Cette fiche vise à conseiller aux maîtres d'ouvrage des modalités de commandes simples et adaptées à la nature des missions de maîtrise d'oeuvre lorsque leurs montants se situeront au-dessous des seuils européens.

DROIT ; Document juridique ; Commande en architecture ; Maîtrise d'oeuvre

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- 8p.
Cote : DRO01CAB - 3747

Réponses aux questions les plus couramment posées par les maîtres d'ouvrage et les maîtres d'oeuvre.

DROIT ; Cadre conceptuel du droit ; code des marchés publics

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- 172p.
Cote : URB05CAB - 2448

Ce document s'adresse à toute institution publique attentive à l'aménagement, la requalification ou le simple entretien des espaces publics dont elle a la charge, c'est à dire aux élus locaux comme aux responsables de services techniques des collectivités territoriales et aux responsables d'établissements publics gérant des patrimoines importants, lieux d'expression de vie sociale et urbaine, en évolution permanente.

URBANISME ; Ville ; espace public ; Aménagement urbain ; Projet urbain

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- 55p.
Cote : DRO03CAB - 2532

La procédure dite des marchés de définition, qui fait l'objet de cet ouvrage, offre une solution pour ces cas particuliers qui doivent rester l'exception, en instaurant une relation très en amont entre maître d'ouvrage, programmateur et maître d'oeuvre, relation faite d'échanges, de confrontation d'idées et d'enrichissement mutuel, s'appuyant sur une active participation de toutes les parties prenantes.

DROIT ; Document juridique ; marché de définition ; Maître d'oeuvre

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- 47p.
Cote : EQU22MIQ - 4614

"L'objet de ce guide est de mettre en évidence les problèmes qui se posent aux maîtres d'ouvrage (maires, élus locaux, responsables d'associations,...) lorsqu'ils doivent définir un programme qui favorise la création architecturale dans leur commune et apporte des réponses efficaces aux besoins immédiats et futurs."

EQUIPEMENT ; Equipement social et socio-éducatif ; Equipement culturel ; Salle polyvalente ; Ruralité

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- 19p.
Cote : DRO02MIQCP - 3071

Cette fiche "Médiations" n°11-1, initialement rédigée à l'occasion de la publication du code des marchés publics 2006 vise à conseiller aux maîtres d'ouvrage des modalités de commandes simples et adaptées à la nature des missions de maîtrise d'oeuvre, lorsque leurs montants se situent au-dessous des seuils européens.
Elle s'attache à éclairer les processus de dévolution des marchés de maîtrise d'oeuvre entrant dans la champ de la loi MOP,et comportant la mission de base en bâtiment ou la mission témoin en infrastructures.
Cette fiche "Médiations" n°11-1, initialement rédigée à l'occasion de la publication du code des marchés publics 2006 vise à conseiller aux maîtres d'ouvrage des modalités de commandes simples et adaptées à la nature des missions de maîtrise d'oeuvre, lorsque leurs montants se situent au-dessous des seuils européens.
Elle s'attache à éclairer les processus de dévolution des marchés de maîtrise d'oeuvre entrant dans la champ de la loi MOP,et ...

DROIT ; Cadre institutionnel ; Fonctionnement du cadre institutionnel ; Maîtrise d'ouvrage publique ; procédure adaptée

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- 15p.
Cote : DRO01ROM - 2645

Le code des marchés publics de 2006 et les deux décrets d'application de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 constituent le socle des règles applicables à la passation des marchés publics. Ces textes transposent les directives marchés publics 2004/18 et 2004/17 du 31 mars 2004. Ils sont régulièrement amendés et le décret 2011-1000 du 25 août 2011 apporte des modifications qui, pour certaines d'entre elles, ont un impact important pour la réalisation d'équipements publics et de projets urbains. Aux termes de ce Médiations, la MIQCP propose en particulier d'évoquer les évolutions du code des marchés publics qui touchent la maîtrise d'oeuvre et celles qui sont susceptibles d'éclairer les maîtres d'ouvrage sur les procédures de commande pour leurs projets urbains.
Le code des marchés publics de 2006 et les deux décrets d'application de l'ordonnance 2005-649 du 6 juin 2005 constituent le socle des règles applicables à la passation des marchés publics. Ces textes transposent les directives marchés publics 2004/18 et 2004/17 du 31 mars 2004. Ils sont régulièrement amendés et le décret 2011-1000 du 25 août 2011 apporte des modifications qui, pour certaines d'entre elles, ont un impact important pour la ...

DROIT ; Commande publique = Marché public ; code des marchés publics ; Projet urbain

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- 15p.
Cote : DRO03ROM - 2644

Cette fiche médiations a pour vocation de présenter les outils intellectuels, juridiques et techniques utiles à cette dématérialisation. Elle ouvre aussi sur les perspectives qu'offre la maquette numérique, susceptible d'accompagner une autre ambition, celle du développement durable. Ce document est donc l'occasion de présenter plus en détail les contraintes juridiques liées à la dématérialisation d'une procédure de passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre. Elle permet aussi d'anticiper la dématérialisation complète d'un marché et d'identifier les difficultés que cette démarche peut poser.
Cette fiche médiations a pour vocation de présenter les outils intellectuels, juridiques et techniques utiles à cette dématérialisation. Elle ouvre aussi sur les perspectives qu'offre la maquette numérique, susceptible d'accompagner une autre ambition, celle du développement durable. Ce document est donc l'occasion de présenter plus en détail les contraintes juridiques liées à la dématérialisation d'une procédure de passation d'un marché de ...

DROIT ; Document juridique ; marché de maîtrise d'oeuvre

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- 47p.
Cote : DRO03ROM - 2500

Après avoir mis à la disposition des maîtres d'ouvrage des outils pratiques pour passer commande de maîtrise d'oeuvre sous forme d'un exemple d'avis et de règlement de concours ou encore d'un exemple d'avis d'appel public à la concurrence et de règlement de consultation en procédure adaptée, la MIQCP propose de répondre à une forte et légitime demande de rédiger un exemple d'accord-cadre
mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre passé en procédure négociée spécifique, aux termes des articles 74 et 35 du code des marchés publics, pour une opération de réhabilitation de bâtiment.
Après avoir mis à la disposition des maîtres d'ouvrage des outils pratiques pour passer commande de maîtrise d'oeuvre sous forme d'un exemple d'avis et de règlement de concours ou encore d'un exemple d'avis d'appel public à la concurrence et de règlement de consultation en procédure adaptée, la MIQCP propose de répondre à une forte et légitime demande de rédiger un exemple d'accord-cadre
mono-attributaire de maîtrise d'oeuvre passé en procédure ...

DROIT ; Document juridique ; Contrat ; Commande publique = Marché public

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- 99p.
Cote : DRO03MIQ - 2079

Le MEEDDM et la MIQCP, dans le cadre de sa mission de conseil auprès des collectivités publiques, ont initié une démarche tendant à répertorier les points du CCAG PI qu’il convient d’adapter pour améliorer la commande de maîtrise d’œuvre qui constitue un enjeu important pour la réalisation d’équipements publics de qualité au service de nos concitoyens. Un groupe de travail composé de représentants des professionnels de la maîtrise d’œuvre, de représentants de maîtres d’ouvrage et de l’Administration, s’est réuni pendant un an pour mener à bien cette démarche dont le fruit prend la forme d’un cahier de clauses administratives applicables aux marchés de maîtrise d’œuvre à la disposition des maîtres d’ouvrage.
Le MEEDDM et la MIQCP, dans le cadre de sa mission de conseil auprès des collectivités publiques, ont initié une démarche tendant à répertorier les points du CCAG PI qu’il convient d’adapter pour améliorer la commande de maîtrise d’œuvre qui constitue un enjeu important pour la réalisation d’équipements publics de qualité au service de nos concitoyens. Un groupe de travail composé de représentants des professionnels de la maîtrise d’œuvre, de ...

DROIT ; Document juridique ; Cahier des Clauses Administratives Générales

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- 15p.
Cote : ARC05ROM - 1651

MEDIATIONS n°21.
Suite à la réforme touchant les interventions sur monument historique édictée par l'ordonnance 1128 du 8 septembre 2005 et ses décrets d'application du 22 juin 2009, la fiche Médiations ci-jointe met en lumière les nouvelles dispositions que doivent désormais mettre en oeuvre les collectivités territoriales pour mener à bien leurs opérations sur monument historique classé ou inscrit.

ARCHITECTURE ; Politique de l'architecture ; Patrimoine architectural ; Monument historique ; Maîtrise d'ouvrage

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- 66p.
Cote : ECON05CAB - 3746

"Chacun est convaincu de la nécessité d'élaborer un programme avant de se lancer dans une opération de construction. Mais, il n'est pas de programme sans budget. Plus précisément, sans que "l'enveloppe financière prévisionnelle" nécessaire à l'opération n'ait été évaluée avec soins. Par cet ouvrage, la MIQCP fait le point sur les ingrédients que les maîtres d'ouvrage devront intégrer, sans se mentir, dans leurs enveloppes financières afin que les opérations soient enagées sur de "bons rails"."
"Chacun est convaincu de la nécessité d'élaborer un programme avant de se lancer dans une opération de construction. Mais, il n'est pas de programme sans budget. Plus précisément, sans que "l'enveloppe financière prévisionnelle" nécessaire à l'opération n'ait été évaluée avec soins. Par cet ouvrage, la MIQCP fait le point sur les ingrédients que les maîtres d'ouvrage devront intégrer, sans se mentir, dans leurs enveloppes financières afin que ...

ECONOMIE ; Fonctionnement économique ; Financement ; Moyen de financement

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