Documents

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

V

- 162p.
Cote : AME06DAV - 5284

"Cet ouvrage présente, dans une première partie, la règlementation applicable au ZAN (définition, organismes locaux et nationaux de suivi de l'objectif, modalités d'intégration de l'objectif ZAN dans les documents d'urbanisme et de planification, étape transitoire de réduction des ENAF) et, dans une seconde partie, la mise en oeuvre opérationnelle du ZAN au niveau communal et communautaire (stratégie de mobilisation foncière, outils urbanistiques mis à disposition des acteurs publics locaux, impact du ZAN sur les projets d'aménagement etc.)."

"Cet ouvrage présente, dans une première partie, la règlementation applicable au ZAN (définition, organismes locaux et nationaux de suivi de l'objectif, modalités d'intégration de l'objectif ZAN dans les documents d'urbanisme et de planification, étape transitoire de réduction des ENAF) et, dans une seconde partie, la mise en oeuvre opérationnelle du ZAN au niveau communal et communautaire (stratégie de mobilisation foncière, outils urb...

AMENAGEMENT ; Aménagement du territoire ; Planification ; Politique foncière ; réserve foncière ; Artificialisation des sols ; Règlementation

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

V

- 376p.
Cote : ARC09DAN - 4797

"Quelles sont les étapes pour mener un projet d'habitat alternatif ? Les règlementations à respecter ? Les acteurs à contacter ? Les structures juridiques possibles ?
Résolument pratique, ce guide vous apportera le B.A.-BA indispensable pour créer tout type d'habitat alternatif, de la prospection immobilière jusqu'à l'auto-construction, en passant par les habitats légers, les différents aspects de l'autonomie, les habitats participatifs et autres. Ses explications sont accompagnées de nombreuses références (textes de loi, ressources documentaires, acteurs, réseaux), l'ouvrage étant complété par un dossier de téléchargement en ligne, riche en documents juridiques et en guides d'éco-construction."

"Quelles sont les étapes pour mener un projet d'habitat alternatif ? Les règlementations à respecter ? Les acteurs à contacter ? Les structures juridiques possibles ?
Résolument pratique, ce guide vous apportera le B.A.-BA indispensable pour créer tout type d'habitat alternatif, de la prospection immobilière jusqu'à l'auto-construction, en passant par les habitats légers, les différents aspects de l'autonomie, les habitats participatifs et ...

ARCHITECTURE ; Typologie architecturale ; Architecture écologique ; Ecoconstruction ; Autonomie énergétique ; Habitat participatif ; Règlementation

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

V

- 255p.
Cote : EQU13LAP - 4389

"Ce livre (...) apporte toutes les réponses concrètes aux (...) questions que se posent les personnes désireuses de préparer des funérailles en accord avec leurs convictions écologiques. Tous les aspects sont abordés, sans tabou mais avec délicatesse : règlementation, choix du cimetière et du mode d'inhumation ou de crémation, dialogue avec les pompes funèbres, financement, organisation de la cérémonie, crémation et dispersion des cendres, entretien et ornement de la tombe etc."

"Ce livre (...) apporte toutes les réponses concrètes aux (...) questions que se posent les personnes désireuses de préparer des funérailles en accord avec leurs convictions écologiques. Tous les aspects sont abordés, sans tabou mais avec délicatesse : règlementation, choix du cimetière et du mode d'inhumation ou de crémation, dialogue avec les pompes funèbres, financement, organisation de la cérémonie, crémation et dispersion des cendres, ...

EQUIPEMENT ; Equipement funéraire ; Cimetière ; Règlementation ; Protection des végétaux

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

V

- 386p.
Cote : AME01HAM - 3454

"Quelle est la surface minimale de vitrages exigée par la RT 2012 ? Quel est le régime juridique le plus protecteur pour l'exercice du métier d'architecte ? Dans quels cas prescrire des lampes aux halogénures métalliques ? Qu'est-ce que les géomètres entendent par "Lambert 93 conique conforme" ? Quels sont les principaux impacts de la RT 2012 pour le parti architectural ? (...) Voici quelques-unes seulement des nombreuses questions auxquelles répond ce livre."

"Quelle est la surface minimale de vitrages exigée par la RT 2012 ? Quel est le régime juridique le plus protecteur pour l'exercice du métier d'architecte ? Dans quels cas prescrire des lampes aux halogénures métalliques ? Qu'est-ce que les géomètres entendent par "Lambert 93 conique conforme" ? Quels sont les principaux impacts de la RT 2012 pour le parti architectural ? (...) Voici quelques-unes seulement des nombreuses questions auxquelles ...

AMENAGEMENT ; Acteur de l'aménagement ; Maître d'oeuvre ; Architecte ; Règlementation

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

V

- 147p.
Cote : CON07BRA - 1898

Ce guide technique est conçu comme un cheminement chronologique au long des étapes importantes de la construction d'une maison.

CONSTRUCTION ; Maison individuelle ; Désordre de la construction ; Règlementation ; code de la construction

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

V

- 338p.
Cote : SAN05KOM - 2452

Nouvelle composante du développement durable, l'accessibilité, à l'égal de la préservation de l'environnement ou de la politique du logement, inspire désormais, toutes les politiques publiques relatives à l'aménagement du territoire et notamment des agglomérations. Les conditions d'accès des personnes en situation de handicap, temporaire ou permanente, aux différents aspects de la vie courante : logement, éducation, emploi, loisirs, culture, citoyenneté, etc., sont un puissant vecteur de cohésion sociale et impliquent que tous les acteurs publics et privés contribuent à la mise en accessibilité du cadre bâti, des moyens de transports collectifs, de la voirie, de l'espace public et de la communication par des réponses techniques adaptées.

Nouvelle composante du développement durable, l'accessibilité, à l'égal de la préservation de l'environnement ou de la politique du logement, inspire désormais, toutes les politiques publiques relatives à l'aménagement du territoire et notamment des agglomérations. Les conditions d'accès des personnes en situation de handicap, temporaire ou permanente, aux différents aspects de la vie courante : logement, éducation, emploi, loisirs, culture, ...

SANTE ; Handicap ; Accessibilité ; Règlementation

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

V

- 175p.
Cote : PAY01DEV - 1971

Les clôtures et les "espaces intermédiaires" entre rue et maison font l'objet de ce guide. S'y trouvent rassemblées les données urbanistiques, architecturales et paysagères, juridiques, techniques, industrielles.

PAYSAGE ; Aménagement paysager ; Aménagement des abords ; Clôture ; Règlementation

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

V

- 125p.
Cote : CON03MAT - 1394

Pour tout savoir sur les vérandas.

CONSTRUCTION ; Véranda ; Serre ; Abri de jardin ; Conception ; Règlementation

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 88p.
Cote : URB05CAUE85 - 3911

Ce Memento de la règlementation nationale intègre les dernières réformes, notamment issues du Grenelle 2, qui s'applique à partir du 13 juillet 2015 et se propose d'illustrer les règles d'implantation de façon simple. Ce guide se veut un instrument de sensiblisation à la préservation des paysages urbains et ruraux.

URBANISME ; Ville ; signalétique ; publicité ; enseigne ; DROIT ; Règlementation

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 39p.
Cote : CON04COL - 2074

Les insectes xylophages et les termites en particulier peuvent occasionner des dégats importants dans les bâtiments, en dégradant le bois et ses dérivés utilisés dans la construction. Leur activité peut affecter la qualité d'usage des bâtiments mais aussi causer des désordres importants dans leur structure même. Dans les cas les plus extrêmes, elle peut conduire à leur effondrement. Cette plaquette rappelle de façon synthétique, la règlementation et fournit quelques recommandations.

Les insectes xylophages et les termites en particulier peuvent occasionner des dégats importants dans les bâtiments, en dégradant le bois et ses dérivés utilisés dans la construction. Leur activité peut affecter la qualité d'usage des bâtiments mais aussi causer des désordres importants dans leur structure même. Dans les cas les plus extrêmes, elle peut conduire à leur effondrement. Cette plaquette rappelle de façon synthétique, la règl...

CONSTRUCTION ; Matériau ; Bois ; termite ; Règlementation

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 31p.
Cote : CON03FFB - 1387

Ce "calepin de chantier" dédié aux toitures-terrases fait office d'outil, rappelant les règles de savoir-faire et la normalisation européenne.

CONSTRUCTION ; Elément de construction ; Toiture ; toiture-terrasse ; Règlementation

... Lire [+]

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 28p.
Cote : TOU03DOM - 2507

Tourisme rural ; Hébergement touristique ; Règlementation

... Lire [+]

Destination de la recherche

Raccourcis

Documents Règlementation | enregistrements trouvés : 12

Pratique du ZAN. Règlementation - Mise en oeuvre DAVID Florence ; MANZONI Claire | Le Moniteur Editions 2024 Nouveau

Guide juridique pour habitats alternatifs. Eco-construction, habitats légers, autonomie, habitats participatifs...les clés pour comprendre et construire DANTHON Joris | Joris DANTHON 2020 Nouveau

Funérailles écologiques. Pour des obsèques respectueuses de l'homme et de la planète LAPOUGE Brigitte | Terre vivante 2017 Nouveau

Maître d'oeuvre bâtiment : guide pratique, technique et juridique HAMBURGER Léonard | Editions Eyrolles 2013 Nouveau

Guide technique de la maison individuelle BRAUD Didier | Agence Qualité Construction Editions 2009 Nouveau

Accessibilité pour tous : la nouvelle réglementation - analyse des textes réglementaires issus de la loi du 11 février 2005 relative aux personnes handicapées et à leur accessibilité KOMPANY Soraya | Puits Fleuri 2008 Nouveau

Les clôtures et les "espaces intermédiaires" entre rue et maison font l'objet de ce guide. S'y trouvent rassemblées les données urbanistiques, architecturales et paysagères, juridiques, techniques, industrielles. DEVONEC Jean-François | Le Moniteur 1984 Nouveau

Vérandas : règlementation, conception, construction, serres, abris de jardin MATANA Michel | Editions Alternatives Nouveau

Publicités, enseignes, préenseignes. Memento de la règlementation nationale. Guide à l'usage des communes C.A.U.E. 85 (Vendée) | C.A.U.E. 85 (Vendée) 2015 Nouveau

La protection des bâtiments neufs contre les termites et les autres insectes xylophages COLLECTIF | Ministère de l'Ecologie et du Développement Durable 2010 Nouveau

Toitures-terrasses FFB | SEBTP 2006 Nouveau

Les enjeux liés au développement des hébergements de plein air DOMECQ Christine | Les Editions du STU 1990 Nouveau

Filtrer

Type

Date de parution

Date d'indexation

Documents

Références

Auteurs

Thesaurus