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Documents  MEEDDAT | enregistrements trouvés : 8

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- 175p.
Cote : ECON04MEE-161

Etat des différentes taxes liquidées et recouvrées par département, Cette synthèse, établie au niveau national sous forme de tableaux est assortie:
- de graphiques, donnant notamment l'évolution des différentes taxes depuis 1997,
- de cartes permettant d'apprécier le niveau des taxes sur l'ensemble du territoire, Par ailleurs ce recueil présente une étude des taux votés par les conseils municipaux en matière de taxe locale de l'équipement,

ECONOMIE ; Finances publiques ; taxe d'urbanisation ; taxe locale d'équipement

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- 111p.
Cote : PAY16COL - 3835

Actualisation de la "Méthode pour des atlas de paysages, identification et qualification" paru dans les années 90. Cette nouvelle méthode, fruit de travaux concertés (...) concoure à répondre à la forte demande sociale de paysages de qualité et valoriser les professionnels du paysage."

PAYSAGE ; Politique du paysage ; Analyse paysagère ; Atlas de paysage

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- 23p.
Cote : PAY16MIN - 3710

"Outil de présentation de la démarche et de sa méthodologie, cette brochure met en avant les témoignages d'acteurs de plan de paysage : paysagistes, urbanistes, animateurs de plans et élus."

PAYSAGE ; Politique du paysage ; Plan de paysage

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- 98p.
Cote : URB02ROU - 1680

Ce document a pour ambition de réconcilier les collectivités territoriales avec l'urbanisme opérationnel, de leur rappeler les différentes procédures et les opportunités d'utilisation de chacune d'elles.

URBANISME ; Aménagement urbain ; Urbanisme opérationnel

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- 26p.
Cote : ENV12MIN - 2610

La présente plaquette est la première étape d'un ensemble de productions axées sur l'aménagement et le développement durable. Celles-ci s'appuient sur des exemples concrets et ont ainsi pour objet d'accompagner les élus dans leur démarche. A travers la présentation d'initiatives ou d'opérations reconnues pour leur qualité, cette plaquette illustre la conjugaison des efforts entre acteurs publics autour d'un objectif d'excellence que partagent l'Etat et collectivités territoriales.
La présente plaquette est la première étape d'un ensemble de productions axées sur l'aménagement et le développement durable. Celles-ci s'appuient sur des exemples concrets et ont ainsi pour objet d'accompagner les élus dans leur démarche. A travers la présentation d'initiatives ou d'opérations reconnues pour leur qualité, cette plaquette illustre la conjugaison des efforts entre acteurs publics autour d'un objectif d'excellence que partagent ...

ENVIRONNEMENT ; Développement durable ; AMENAGEMENT ; Document d'urbanisme ; URBANISME

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- 89p.
Cote : ECO04HUP - 1757

Les réflexions portées sur les territoires urbains et périurbains ne peuvent être dissociées de celles menées sur les espaces agricoles et naturels. En effet il convient de porter un égal intérêt à l'ensemble du territoire, qu'il soit urbain ou rural, visant un rééquilibrage de valeurs entre les espaces bâtis et les espaces agricoles et naturels. Aujourd'hui, il ne faudrait plus opposer rural et urbain mais adopter une approche globale du territoire dans la protection, la gestion et l'aménagement des paysages.
Les réflexions portées sur les territoires urbains et périurbains ne peuvent être dissociées de celles menées sur les espaces agricoles et naturels. En effet il convient de porter un égal intérêt à l'ensemble du territoire, qu'il soit urbain ou rural, visant un rééquilibrage de valeurs entre les espaces bâtis et les espaces agricoles et naturels. Aujourd'hui, il ne faudrait plus opposer rural et urbain mais adopter une approche globale du ...

ECOLOGIE ; Ecosystème ; Milieu naturel ; espace périurbain ; Parc naturel régional ; PAYSAGE

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- 63p.
Cote : EAU05BON - 1773

Cette étude a pour but de sensibiliser les élus locaux et les techniciens à une meilleure prise en compte du paysage, dans les différentes procédures de gestion des rivières, notamment dans les contrats de rivières.

EAU ; Hydrologie ; Eau superficielle ; rivière ; Vallée ; Contrat de rivière ; PAYSAGE

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