m
En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation d'un simple cookie d'identification. Aucune autre exploitation n'est faite de ce cookie. OK

Documents  Le Droit de l'urbanisme | enregistrements trouvés : 1

O
     

-A +A

P Q

Déposez votre fichier ici pour le déplacer vers cet enregistrement.

- 103p.
Cote : URB03CAUE85 - 2376

"Publicité mode d'emploi" se veut autant un instrument de sensibilisation à la préservation des paysages qu'un guide pratique pour repérer les infractions les plus courantes. Destiné aux élus et aux techniciens communaux, ce document entend présenter un premier aperçu des règles complexes qui régissent l'affichage publicitaire et donner quelques pistes pour le maîtriser, afin de préserver la qualité des paysages de notre région.

URBANISME ; Le Droit de l'urbanisme ; Affichage ; Affichage publicitaire ; enseigne

... Lire [+]

Filtrer

Type
Date de parution
Date d'indexation

Z