Documents  CONTAMINE Sébastien | enregistrements trouvés : 2

Ce guide expose un panel large de recommandations parmi lesquelles les collectivités peuvent puiser pour inscrire les enjeux Energie-Climat dans les différents documents qui composent le PLU : le rapport de présentation, le PADD, les orientations d'aménagement et de programmation, le règlement du PLU et le plan de zonage, le règlement du PLU et les règlements de zones, les annexes du PLU.